Lois consolidées du Québec

Dernière mise à jour effectuée par CanLII le 2008-08-18

17 titres commençant par O

Lois

Règlements associés

Observance du dimanche, Loi sur l', L.R.Q. c. O-1

Abrogée le 15 février 1987

Observatoire québécois de la mondialisation, Loi sur l', L.R.Q. c. O-1.1

Abrogée le 16 décembre 2005

Obtention et l'exécution réciproques des décisions en matière d'aliments, Loi concernant l', L.R.Q. c. O-1.2

Non en vigueur

Office de la prévention de l'alcoolisme et des autres toxicomanies, Loi sur l', L.R.Q. c. O-2

Abrogée le 1er février 1979

Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris, Loi sur l', L.R.Q. c. O-2.1
Office de planification et de développement du Québec, Loi sur l', L.R.Q. c. O-3

Abrogée le 1er avril 1993

7 règlements
Office de radio-télédiffusion du Québec, Loi sur l', L.R.Q. c. O-4

Abrogée le 1er avril 1982

Office franco-québécois pour la jeunesse, Loi sur l', L.R.Q. c. O-5

Abrogée le 1er janvier 2007

Office Québec-Amériques pour la jeunesse, Loi sur l', L.R.Q. c. O-5.1
Opticiens d'ordonnances, Loi sur les, L.R.Q. c. O-6 25 règlements
Optométrie, Loi sur l', L.R.Q. c. O-7 27 règlements
Ordre national du mérite agricole, Loi sur l', L.R.Q. c. O-7.001 Concours de l'Ordre du mérite agricole, Règlement sur le, R.Q. c. O-7.001, r.1
Ordre national du Québec, Loi sur l', L.R.Q. c. O-7.01 Insignes de l'Ordre national du Québec, Règlement sur les, R.Q. c. O-7.01, r.1
Organisation des parties patronale et syndicale aux fins des négociations collectives dans les secteurs de l'éducation, des affaires sociales et des organismes gouvernementaux, Loi sur l', L.R.Q. c. O-7.1

Remplacée le 19 juin 1985

Organisation municipale de certains territoires, Loi sur l', L.R.Q. c. O-8

Abrogée le 1er janvier 1989

Organisation policière, Loi sur l', L.R.Q. c. O-8.1

Remplacée le 16 juin 2000

4 règlements
Organisation territoriale municipale, Loi sur l', L.R.Q. c. O-9